Un employeur, embauche une jeune femme de 20 ans dont c'est le premier travail.
La jeune femme, est seule, elle est mère célibataire, embauchée en CDI, elle a besoin de son travail et ne dira rien.
C'est une proie facile pour un employeur.
L'occasion faisant le larron, l'employeur va pendant deux ans se livrer à des propos déplacés et salaces, va tenir des propos à caractère purement sexuel, n'hésitant pas à demander à sa salariée combien elle demanderait pour" coucher avec lui", il va exiger de sa vendeuse qu'elle s'habille en jupe courte et chemiser échancré et qu'elle pratique des ventes au charme.
Selon les dires d'une autre salariée l'employeur voulait que les vendeuses travaillent comme dans les" bars à champagne".
La situation aurait pu durer longtemps, mais l'employeur a jugé utile de mettre la salariée, dehors sans la licencier, c'est à dire sans la convoquer à un entretien préalable, sans lui adresser une lettre de licenciement et donc sans lui permettre d'avoir les éléments utiles pour bénéficier des aides de POLE EMPLOI.
L'employeur a du penser que puisque l'employée n'avait jamais rien dit
Dans un premier temps, le Cabinet a saisi le Conseil des prud'hommes et a sollicité une provision devant le bureau de conciliation pour obtenir paiement du préavis .
Le Conseil ayant fait droit à la demande l'employeur déposa le bilan, laissant la charge du paiements aux AGS CGEA, c'est à dire à la communauté.
Petit à petit la jeune salariée expliqua, à son conseil, ce qu'elle avait enduré.
Elle accepta de porter plainte, le parquet diligenta une enquête, ses anciennes collègues, confirmèrent les propos et les agissements.
Les agissements répétés de nature à porter atteinte à la santé du salarié étaient mis en évidence.
Le harcèlement sexuel,qui bien sur se double de harcèlement moral, était retenu.
Le psychiatre; qui à la demande du parquet, a reçu la victime note le traumatisme de la victime.
La cinquième chambre, malgré le déni de l'auteur l'a condamné à 6 mois de prison avec sursis, à 5.000 euros d'amende et a reçue la victime en sa constitution de partie civile et lui a accordé 5.000 euros su titre des dommages et intérêts.