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activité sportive et responsabilité d'un participant à une sortie cycliste

Le 08 novembre 2019
présidents d'associations vérifiez vos assurances, en cas d'accident si l'auteur du dommage n'est pas "responsable" on pourrait envisager votre responsabilité pour négligence

Qui est responsable en cas d'accident survenu pendant une sortie cycliste et non pendant une course?

Dans une sortie cycliste organisée par un club la responsabilité du participant peut être engagée.

Ainsi, le droit commun de la responsabilité délictuelle s'applique.

Chacun est responsable de sa faute de son imprudence ou de sa négligence et bien sur du fait des choses dont il a la garde.

Ce qui signifie que si un participant chute et fait tomber un autre participant il pourra voir sa responsabilité engagée.

Si lors de chute son vélo glisse et fait tomber un autre cycliste, il sera responsable du fait des choses, et devra indemniser, ou plutôt son assurance devra indemniser.

Si c'est lui qui en tombant vous heurte, la responsabilité du fait des choses ne peut pas jouer le corps humain n'étant pas une chose.

Il faudra alors chercher la faute de sa part à l'origine de sa chute, peut être un virage pris trop vite, une glissade sur des gravillons serait à m^me de démontrer un défaut de maitrise comme disent les assurance, ou comme disent les juristes une faute .

la faute est de plus en plus objective c'st à dire qu'elle ne se définit plus par rapport à un comportement mais par rapport à un dommage; si il y a un dommage c'est que le comportement n'est pas bon.

Mais ne peut on pas aussi mettre en jeu la responsabilité du club qui a organisé la sortie et qui n'a pas vérifié que les participants avait le niveau requis?

Mais oui. C'est alors la responsabilité contractuelle qui s'applique

Organiser une sortie c'est accepté d'endosser la responsabilité de tout accident qui pourrait peu ou prou être relié à l'organisation.

Bien sur ce type de raisonnement joue pour une sortie de ski.

Et si le participant sans être victime de quoi que ce soit chute et se fait mal il pourrait m^me invoquer la responsabilité de l'organisateur qui aurait du vérifier son degré de compétence pour la sortie en question, voire son état de santé.

Toute association à intérêt à avoir une bonne assurance, car aujourd'hui personne ne supporte de devoir assumer un dommage.

Mme VELLY parle anglais Le cabinet a un collaborateur qui parle l'allemand